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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASSISTANCE CHIMIQUE INDUSTRIELLE
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RUTISOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUTISOL
ASSISTANCE CHIMIQUE INDUSTRIELLE S.A.

Numéro de dépôt :
1413300
Date de dépôt :
08/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2006

Présentation de la marque RUTISOL

Déposée le 8 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) ASSISTANCE CHIMIQUE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUTISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSISTANCE CHIMIQUE INDUSTRIELLE domicilié(e) 14-16 Bd ARAGO, Z.I. VILLEMILAN, 91320 WISSOUS (dossier no 2071949) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 434 243 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASSISTANCE CHIMIQUE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2071949) - France.

La marque RUTISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUTISOL est expirée depuis le 8 juillet 2006.

ASSISTANCE CHIMIQUE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : TRIFLASH , ACI ACISEL , ACI ACITOP , ACI ACIDEL , ACICLINE , ACI ACITOL


ASSISTANCE CHIMIQUE INDUSTRIELLE S.A. - 14-16 Bd ARAGO, Z.I. VILLEMILAN, 91320 WISSOUS (dossier no 2071949) - France - SIREN 313434243


ASSISTANCE CHIMIQUE INDUSTRIELLE - (dossier no 2071949) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1996 n°2071949 - Publication au BOPI 1996-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Inscription le 11 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299932 - Publication au BOPI 2000-05-11

Inscription - Transmission de propriété n°34027 - Publication au BOPI

Produits d'entretien pour l'automobile, le bâtiment et les travaux publics, le mobilier; peintures, vernis, mastics, produits d'étanchéité.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.